Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMEGA
SOFAMOR DANEK GROUP, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat d'Indiana)

Numéro de dépôt :
96635401
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2006

Présentation de la marque BIOMEGA

Déposée le 22 juillet 1996 par SOFAMOR DANEK GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est SOFAMOR DANEK GROUP, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat d'Indiana), domicilié(e) 1800 Pyramid Place, MEMPHIS, Etat du Tennessee 38132 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque BIOMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMEGA est expirée depuis le 22 juillet 2006.

SOFAMOR DANEK GROUP a également déposé les autres marques suivantes : BCP BICALPHOS , ZEPHIR , CERALIC , (Marque figurative)


SOFAMOR DANEK GROUP, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat d'Indiana) - 1800 Pyramid Place, MEMPHIS, Etat du Tennessee 38132 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture